Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU CAPLANE
Numéro de dépôt :
1094774
Date de dépôt :
26/04/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CHATEAU CAPLANE
Déposée le 26 avril 1979 par madame Marie-Madeleine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHATEAU CAPLANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CHATEAU CAPLANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1094774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°9174 - Publication au BOPI 1979-048