Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Marie-Line BOURGES BONNAT
/
ARCIANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCIANE
Mme. Marie-Line BOURGES BONNAT
Mme. Delphine GOUIN-POIRIER

Numéro de dépôt :
3926006
Date de dépôt :
11/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/06/2022
ARCIANE de Marie-Line BOURGES BONNAT

Présentation de la marque ARCIANE

Déposée le 11 juin 2012 par madame Marie-Line BOURGES BONNAT et madame Delphine GOUIN-POIRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ARCIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Les déposants sont madame Marie-Line BOURGES BONNAT domicilié(e) 48 rue d' Antrain - 35700 - RENNES - France et madame Delphine GOUIN-POIRIER domicilié(e) 48 rue d'Antrain - 35700 - RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOXA n5, M. Bertrand ERMENEUX domicilié(e) 5 Allée Ermengarde d'Anjou - 35108 - RENNES - France.

La marque ARCIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3926006.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCIANE est expirée depuis le 11 juin 2022.


Mme. Marie-Line BOURGES BONNAT - 48 rue d' Antrain - 35700 - RENNES - France

Mme. Delphine GOUIN-POIRIER - 48 rue d'Antrain - 35700 - RENNES - France


AVOXA n5, M. Bertrand ERMENEUX - 5 Allée Ermengarde d'Anjou - 35108 - RENNES - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Formation juridique. Organisation et conduite d'ateliers de formation. Tous ces services étant dispensés par un avocat ;

Services juridiques, services d'avocats, services de conseils juridiques, services de représentation et d'assistance juridiques. Services d'arbitrage. Services de contentieux judiciaire. Tous ces services étant dispensés par un avocat.