Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame Marie-Laure MOUILLON
/
La Bel' France
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Bel' France
Mme. Marie-Laure MOUILLON

Numéro de dépôt :
4231586
Date de dépôt :
06/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
La Bel\' France de Marie-Laure MOUILLON

Présentation de la marque La Bel' France

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2015 par madame Marie-Laure MOUILLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Bel' France »

Le déposant est madame Marie-Laure MOUILLON domicilié(e) Bâtiment E, 1 rue Eugène Bussière - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Marie-Laure MOUILLON domicilié(e) Bâtiment E, 1 rue Eugène Bussière - 21000 - DIJON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 22 24 25 28 29 30 32


Mme. Marie-Laure MOUILLON - Bâtiment E, 1 rue Eugène Bussière - 21000 - DIJON - France


Mme. Marie-Laure MOUILLON - Bâtiment E, 1 rue Eugène Bussière - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Inscription le 4 octobre 2016 - Rejet partiel n°686045 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-04

Inscription le 12 mai 2017 - Rejet total n°699572 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-12

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; coussins ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Bières ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas.