Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU GRAVEYRON CARRERE
Madame Marie José DEGAS

Numéro de dépôt :
94551196
Date de dépôt :
16/12/1994
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
16/12/2004

Présentation de la marque CHATEAU GRAVEYRON CARRERE

Déposée le 16 décembre 1994 par madame Marie José DEGAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU GRAVEYRON CARRERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-05 du 3 février 1995.

Le déposant est madame Marie José DEGAS domicilié(e) "La Souloire", 33750 ST GERMAIN DU PUCH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marie José DEGAS - France.

La marque CHATEAU GRAVEYRON CARRERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU GRAVEYRON CARRERE est expirée depuis le 16 décembre 2004.


Madame Marie José DEGAS - "La Souloire", 33750 ST GERMAIN DU PUCH - France


Madame Marie José DEGAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05

VIN d'appellation d'origne contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU GRAVEYRON CARRERE"