Marque enregistrée - Marque en vigueur

VILLA CHAZELLES
Mme. MARIE-GENEVIEVE MOLOZAY

Numéro de dépôt :
4360066
Date de dépôt :
09/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2027
VILLA CHAZELLES de MARIE-GENEVIEVE MOLOZAY

Présentation de la marque VILLA CHAZELLES

Déposée par voie électronique le 9 mai 2017 par madame MARIE-GENEVIEVE MOLOZAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VILLA CHAZELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.

Le déposant est madame MARIE-GENEVIEVE MOLOZAY domicilié(e) 4 PLACE SAINT REMI - 57130 - VAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. MARIE-GENEVIEVE MOLOZAY domicilié(e) 4 PLACE SAINT REMI - 57130 - VAUX - France.

La marque VILLA CHAZELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLA CHAZELLES arrivera à expiration en date du 9 mai 2027.

MARIE-GENEVIEVE MOLOZAY a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU CHAZELLES , LES MAGES , PYLE , CHATEAU DE SCY


Mme. MARIE-GENEVIEVE MOLOZAY - 4 PLACE SAINT REMI - 57130 - VAUX - France


Mme. MARIE-GENEVIEVE MOLOZAY - 4 PLACE SAINT REMI - 57130 - VAUX - France


Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.