Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSOCIATION FRANCAISE POUR LA SECURITE ET L'EDUCATION ROUTIERE A.F.S.E.R. ASSOCIATION POUR LA SECURITE ET L'EDUCATION ROUTIERE A.S.E.R. ASSOCIATION FRANCAISE POUR L'EDUCATION ROUTIERE A.F.E.R.
Marie-Françoise BAIRI-DRUEL

Numéro de dépôt :
1206533
Date de dépôt :
26/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/1992
ASSOCIATION FRANCAISE POUR LA SECURITE ET L\'EDUCATION ROUTIERE A.F.S.E.R. ASSOCIATION POUR LA SECURITE ET L\'EDUCATION ROUTIERE A.S.E.R. ASSOCIATION FRANCAISE POUR L\'EDUCATION ROUTIERE A.F.E.R. de Marie-Françoise BAIRI-DRUEL

Présentation de la marque ASSOCIATION FRANCAISE POUR LA SECURITE ET L'EDUCATION ROUTIERE A.F.S.E.R. ASSOCIATION POUR LA SECURITE ET L'EDUCATION ROUTIERE A.S.E.R. ASSOCIATION FRANCAISE POUR L'EDUCATION ROUTIERE A.F.E.R.

Déposée le 26 avril 1982 par Marie-Françoise BAIRI-DRUEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ASSOCIATION FRANCAISE POUR LA SECURITE ET L'EDUCATION ROUTIERE A.F.S.E.R. ASSOCIATION POUR LA SECURITE ET L'EDUCATION ROUTIERE A.S.E.R. ASSOCIATION FRANCAISE POUR L'EDUCATION ROUTIERE A.F.E.R. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Marie-Françoise BAIRI-DRUEL domicilié(e) 11, allée Marx Dormoy, NOISIEL, 77420 CHAMPS SUR MARNE. - France.

La marque ASSOCIATION FRANCAISE POUR LA SECURITE ET L'EDUCATION ROUTIERE A.F.S.E.R. ASSOCIATION POUR LA SECURITE ET L'EDUCATION ROUTIERE A.S.E.R. ASSOCIATION FRANCAISE POUR L'EDUCATION ROUTIERE A.F.E.R. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1206533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION FRANCAISE POUR LA SECURITE ET L'EDUCATION ROUTIERE A.F.S.E.R. ASSOCIATION POUR LA SECURITE ET L'EDUCATION ROUTIERE A.S.E.R. ASSOCIATION FRANCAISE POUR L'EDUCATION ROUTIERE A.F.E.R. est expirée depuis le 26 avril 1992.


Marie-Françoise BAIRI-DRUEL - 11, allée Marx Dormoy, NOISIEL, 77420 CHAMPS SUR MARNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-43

Transport de personnes, de marchandises et déménagements.Agence de tourisme et de voyage.Location de véhicules de transport.Education.Enseignement de la conduite des véhicules à moteur terrestres et bateaux.Animation pour la jeunesse. Edition de livres et revues.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.