Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mets et Voyages Traiteur
Mme. marie françois, Agissant pour le compte de la société "françois" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3971568
Date de dépôt :
28/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/12/2022
Mets et Voyages Traiteur de marie françois

Présentation de la marque Mets et Voyages Traiteur

Déposée par voie électronique le 28 décembre 2012 par madame marie françois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mets et Voyages Traiteur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-03 du 18 janvier 2013.

Le déposant est madame marie françois domicilié(e) pavillon 49, 80 rue Corneille - 78150 - le Chesnay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. marie françois domicilié(e) pavillon 49, 80 rue corneille - 78150 - le Chesnay - France.

La marque Mets et Voyages Traiteur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mets et Voyages Traiteur est expirée depuis le 28 décembre 2022.


Mme. marie françois, Agissant pour le compte de la société "françois" en cours de formation - pavillon 49, 80 rue Corneille - 78150 - le Chesnay - France


Mme. marie françois - pavillon 49, 80 rue corneille - 78150 - le Chesnay - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Enregistrement sans modification - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services hôteliers.