Marque enregistrée - Marque en vigueur

AMA Architecte
Madame Marie Autret

Numéro de dépôt :
4647053
Date de dépôt :
12/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2030
AMA Architecte de Marie Autret

Présentation de la marque AMA Architecte

Déposée par voie électronique le 12 mai 2020 par madame Marie Autret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AMA Architecte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.

Le déposant est madame Marie Autret domicilié(e) 34 rue de Villacoublay - 78140 - Vélizy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marie AUTRET domicilié(e) 34 rue de Villacoublay - 78140 - Vélizy - France.

La marque AMA Architecte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4647053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMA Architecte arrivera à expiration en date du 12 mai 2030.


Madame Marie Autret - 34 rue de Villacoublay - 78140 - Vélizy - France


Madame Marie AUTRET - 34 rue de Villacoublay - 78140 - Vélizy - France


Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Enregistrement sans modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Architecture.