Marque enregistrée - Marque en non vigueur
V. D'ORGEVILLES
Numéro de dépôt :
1609805
Date de dépôt :
22/02/1990
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
22/02/2000
Présentation de la marque V. D'ORGEVILLES
Déposée le 22 février 1990 par Marie-Antoinette MARTIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « V. D'ORGEVILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque V. D'ORGEVILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1609805.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V. D'ORGEVILLES est expirée depuis le 22 février 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04