Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Vasconiales
Madame Marie Ange BABERT

Numéro de dépôt :
4405665
Date de dépôt :
19/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/11/2027
Les Vasconiales de Marie Ange BABERT

Présentation de la marque Les Vasconiales

Déposée par voie électronique le 19 novembre 2017 par madame Marie Ange BABERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Vasconiales » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est madame Marie Ange BABERT domicilié(e) 9 avenue de la gare - 40500 - SAINT SEVER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marie Ange BABERT domicilié(e) 9 avenue de la gare - 40500 - SAINT SEVER - France.

La marque Les Vasconiales a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4405665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Vasconiales arrivera à expiration en date du 19 novembre 2027.


Madame Marie Ange BABERT - 9 avenue de la gare - 40500 - SAINT SEVER - France


Madame Marie Ange BABERT - 9 avenue de la gare - 40500 - SAINT SEVER - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.