Marque enregistrée - Marque en vigueur

M4R DESIGN
Marie-Alice ROUTHIER

Numéro de dépôt :
4603366
Date de dépôt :
29/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2029
M4R DESIGN de Marie-Alice ROUTHIER

Présentation de la marque M4R DESIGN

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2019 par Marie-Alice ROUTHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « M4R DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.

Le déposant est Marie-Alice ROUTHIER domicilié(e) 2728 route de Bessine - 74150 - MOYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marie-Alice ROUTHIER domicilié(e) 2728 route de Bessine - 74150 - MOYE - France.

La marque M4R DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4603366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M4R DESIGN arrivera à expiration en date du 29 novembre 2029.

Marie-Alice ROUTHIER a également déposé les autres marques suivantes : AMERICA AMERICA


Marie-Alice ROUTHIER - 2728 route de Bessine - 74150 - MOYE - France


Madame Marie-Alice ROUTHIER - 2728 route de Bessine - 74150 - MOYE - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage.