Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Petit Tropézien
MARGNAT Franck

Numéro de dépôt :
3784047
Date de dépôt :
22/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2020
Le Petit Tropézien de MARGNAT Franck

Présentation de la marque Le Petit Tropézien

Déposée le 22 novembre 2010 par MARGNAT Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le Petit Tropézien » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-50 du 17 décembre 2010.

Le déposant est MARGNAT Franck domicilié(e) Le Montcalm II 122, rue du Commandant Rolland - 13008 - MARSEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître BONNAFFONS domicilié(e) 35, rue Paradis - 13001 - MARSEILLE - France.

La marque Le Petit Tropézien a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3784047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Petit Tropézien est expirée depuis le 22 novembre 2020.

MARGNAT Franck a également déposé les autres marques suivantes : BIOSTERIL , MENTHORIL , EUCALYPRIL , IMUTALGIC , ANTALGIFEN , NIVALDYNE , NORTHWOLF , NORTH WOLF , FEMACARE , NASOFLUID


MARGNAT Franck - Le Montcalm II 122, rue du Commandant Rolland - 13008 - MARSEILLE - France


Maître BONNAFFONS - 35, rue Paradis - 13001 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Enregistrement avec modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Produits de parfumerie ; parfums, eaux de toilette, gels et sels pour le bain et la douche non à usage médical, déodorants corporels ; produits de maquillage, rouge à lèvres, ombres à paupières et mascara ; fards ; savons de toilette ; cosmétiques ; crèmes, laits, lotions, gels, poudres pour le visage, pour le corps et les mains à usage cosmétique, produits pour les cheveux, shampoing, gels fixatifs pour les cheveux.