Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTEC
MARECHAL Roland Lucien Vincent

Numéro de dépôt :
95597468
Date de dépôt :
14/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/11/2015

Présentation de la marque ARTEC

Déposée le 14 novembre 1995 par MARECHAL Roland Lucien Vincent auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTEC »

Le déposant est MARECHAL Roland Lucien Vincent domicilié(e) Avenue Lucien Boeuf,83370 SAINT AYGULF (dossier no 2300039) - 83370 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Roland MARECHAL ARCHITECTE D.P.L.G. Cabinet ARTEC domicilié(e) L'EMERAUDE, 164 avenue Lucien Boeuf,83370 SAINT AYGULF (dossier no 2300039) - 83370 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTEC est expirée depuis le 14 novembre 2015.


MARECHAL Roland Lucien Vincent - Avenue Lucien Boeuf,83370 SAINT AYGULF (dossier no 2300039) - 83370 - France


Roland MARECHAL ARCHITECTE D.P.L.G. Cabinet ARTEC - L'EMERAUDE, 164 avenue Lucien Boeuf,83370 SAINT AYGULF (dossier no 2300039) - 83370 - France


Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2005 n°2300039 - Publication au BOPI 2005-10-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Architecture Expertises Bâtiment et Travaux publics Service de construction Décoration intérieure et extérieure

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.