Déposée le 27 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARDIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AYEN PA CHANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-03 du 16 janvier 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARDIS domicilié(e) 22, rue de Nozières,97110 Pointe à Pitre,Guadeloupe - XX et immatriculée sous le numéro RCS 408 713 477 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARDIS SARL A l'attention de Mme Bichara domicilié(e) B.P. 314,97110 Pointe à Pitre,Guadeloupe - 97110 - France.
La marque AYEN PA CHANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261660.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MARDIS SARL - 22, rue de Nozières,97110 Pointe à Pitre,Guadeloupe - XX - SIREN 408713477
MARDIS SARL A l'attention de Mme Bichara - B.P. 314,97110 Pointe à Pitre,Guadeloupe - 97110 - France
Inscription le 15 juin 2004 - Rejet partiel n°394511 - Publication au BOPI 2004-06-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27
Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; verrerie, vaisselle en porcelaine et en faïence. Couvertures de lit et de table ; serviettes de plage, essuie-main ; linge de maison. Papier, carton photographies, cartes postales, posters ; cahiers, albums, livres et autres articles reliés ; calendriers.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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