Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
LA CLARTE
Numéro de dépôt :
1645349
Date de dépôt :
20/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque LA CLARTE
Déposée le 20 février 1991 par MARCHAND Thérèse Hélène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA CLARTE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 24 avril 1992 - RENONCIATION TOTALE n°62624 - Publication au BOPI 1992-04-24