RB Marchand Maurice " La Morillette "
Présentation de la marque RB Marchand Maurice " La Morillette "
Déposée le 25 juin 1999 par MARCHAND Maurice André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SALINS), la marque française « RB Marchand Maurice " La Morillette " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-33 du 13 août 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque RB Marchand Maurice " La Morillette " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801617.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RB Marchand Maurice " La Morillette " est expirée depuis le 25 juin 2009.
MARCHAND Maurice André a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-53
Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33