Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIN MOUSSEUX MOUSSAGOU
Marcellin COMBES$Fernand ARNAUD S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
1051659
Date de dépôt :
30/05/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque VIN MOUSSEUX MOUSSAGOU

Déposée le 30 mai 1978 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Marcellin COMBES$Fernand ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VIN MOUSSEUX MOUSSAGOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Marcellin COMBES$Fernand ARNAUD domicilié(e) 12, rue de Verdun, 11200 LEZIGNAN CORBIERES - France.

La marque VIN MOUSSEUX MOUSSAGOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1051659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque VIN MOUSSEUX MOUSSAGOU est expirée depuis le 30 mai 1988.

Marcellin COMBES$Fernand ARNAUD a également déposé les autres marques suivantes : VIN ROUGE DE TABLE CANTOGRIL , VIN ROSE PELURE MARPELURE , VIN ROUGE DE TABLE MAGNAGOU , VIN BLANC DE TABLE CALLOU , VIN ROUGE DE TABLE LA LAUZETTE , VIN ROSE RUBIROSE


Marcellin COMBES$Fernand ARNAUD S.A.R.L. - 12, rue de Verdun, 11200 LEZIGNAN CORBIERES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-055

Vin mousseux