Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FOUEES
Monsieur Marcel THEVENET

Numéro de dépôt :
3255498
Date de dépôt :
29/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2013
LES FOUEES de Marcel THEVENET

Présentation de la marque LES FOUEES

Déposée le 29 octobre 2003 par monsieur Marcel THEVENET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FOUEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est monsieur Marcel THEVENET domicilié(e) 32, rue Jean-Luc RAPADO,49350 TREVES - 49350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.J.V.L. Société d'Avocats Maître Maryline SAQUER DENIAU domicilié(e) Z.A. des Peupleraies, B.P. 197,49405 SAUMUR CEDEX - 49405 - France.

La marque LES FOUEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FOUEES est expirée depuis le 29 octobre 2013.


Monsieur Marcel THEVENET - 32, rue Jean-Luc RAPADO,49350 TREVES - 49350 - France


S.J.V.L. Société d'Avocats Maître Maryline SAQUER DENIAU - Z.A. des Peupleraies, B.P. 197,49405 SAUMUR CEDEX - 49405 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Restauration (alimentation).