Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROYAL BLANC OCEAN
CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98761443
Date de dépôt :
27/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/11/2028

Présentation de la marque ROYAL BLANC OCEAN

Déposée le 27 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ROYAL BLANC OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-01 du 4 janvier 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CASTEL FRERES domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 283 694 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain domicilié(e) 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France.

La marque ROYAL BLANC OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROYAL BLANC OCEAN arrivera à expiration en date du 27 novembre 2028.

CASTEL FRERES a également déposé les autres marques suivantes : VALMERAS , VIGNELOU , POT FRANCOIS DE CLES , MONICA , CHANFORT , PHILIPPE DRECHSLER , - MARIA Gauthier - , JULIEN DAMOY , VIEUX PRIEURS , CASTEL RESTAURATION


CASTEL FRERES, Société par actions simplifiée - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France - SIREN 482283694


CASTEL FRERES, M. VIGNEAU Romain - 24 rue Georges Guynemer - 33290 - BLANQUEFORT - France


Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2008 n°2390035 - Publication au BOPI 2008-11-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-19

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Inscription le 14 octobre 2010 - Concession de licence n°537707 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-10-14

Inscription le 27 février 2017 - Transmission totale de propriété n°704576 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-02-27

Renouvellement sans limitation le 15 novembre 2018 n°2698373 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-15

Vins.