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Marques déposées par marc winocour
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Ferme de Moisan Le Moulin M
Marque expirée - Marque en non vigueur

Ferme de Moisan Le Moulin M
marc winocour

Numéro de dépôt :
3628369
Date de dépôt :
09/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2019
Ferme de Moisan Le Moulin M de marc winocour

Présentation de la marque Ferme de Moisan Le Moulin M

Déposée le 9 février 2009 par marc winocour auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ferme de Moisan Le Moulin M »

Le déposant est marc winocour domicilié(e) ferme de moisan 85, route de la troche - 78490 - GROSROUVRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, marc winocour domicilié(e) ferme de moisan 85, route de la troche - 78490 - GROSROUVRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ferme de Moisan Le Moulin M est expirée depuis le 9 février 2019.

marc winocour a également déposé les autres marques suivantes : L'oreiller , EMILE & JULES , LE MOULIN DES MOISSSONS MMM NOS BLES NOTRE FARINE NOS PAINS


marc winocour - ferme de moisan 85, route de la troche - 78490 - GROSROUVRE - France


marc winocour - ferme de moisan 85, route de la troche - 78490 - GROSROUVRE - France


Publication - Publication le 20 mars 2009 au BOPI 2009-12

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ; biscottes, tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; céréales en grains non travaillés ; tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; aliments pour les animaux ; malt.