Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMILE & JULES
M. marc winocour

Numéro de dépôt :
4054792
Date de dépôt :
15/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2023
EMILE & JULES de marc winocour

Présentation de la marque EMILE & JULES

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2013 par monsieur marc winocour auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EMILE & JULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est monsieur marc winocour domicilié(e) ferme de Moisan, 85 route de la Troche - 78490 - grosrouvre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. marc winocour domicilié(e) ferme de Moisan, 85 route de la Troche - 78490 - grosrouvre - France.

La marque EMILE & JULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMILE & JULES est expirée depuis le 15 décembre 2023.

marc winocour a également déposé les autres marques suivantes : L'oreiller , LE MOULIN DES MOISSSONS MMM NOS BLES NOTRE FARINE NOS PAINS , Ferme de Moisan Le Moulin M


M. marc winocour - ferme de Moisan, 85 route de la Troche - 78490 - grosrouvre - France


M. marc winocour - ferme de Moisan, 85 route de la Troche - 78490 - grosrouvre - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.