M. MARC VUILLEUMIER M. LAURENT MOREAU M. Patrice POMMIER
Numéro de dépôt :
4282718
Date de dépôt :
24/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/06/2026
Présentation de la marque CONFORT & LOISIRS
Déposée par voie électronique le 24 juin 2016 par monsieur MARC VUILLEUMIER, monsieur LAURENT MOREAU, monsieur Patrice POMMIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CONFORT & LOISIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-28 du 15 juillet 2016.
Les déposants sont monsieur MARC VUILLEUMIER domicilié(e) 22 ROUTE DE BROCHARD - 33370 - LOUPES - France, monsieur LAURENT MOREAU domicilié(e) 2BIS LD PEUT - 33420 - CAMIAC ET ST DENIS - France, monsieur Patrice POMMIER domicilié(e) 25 CHEMIN DE L'ISLE - 33670 - SADIRAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PATRICE POMMIER domicilié(e) 25 CHEMIN DE L'ISLE - 33670 - SADIRAC - France.
La marque CONFORT & LOISIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282718.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFORT & LOISIRS arrivera à expiration en date du 24 juin 2026.
MARC VUILLEUMIER a également déposé les autres marques suivantes : OPTIMO
M. MARC VUILLEUMIER - 22 ROUTE DE BROCHARD - 33370 - LOUPES - France
M. LAURENT MOREAU - 2BIS LD PEUT - 33420 - CAMIAC ET ST DENIS - France
M. Patrice POMMIER - 25 CHEMIN DE L'ISLE - 33670 - SADIRAC - France
M. PATRICE POMMIER - 25 CHEMIN DE L'ISLE - 33670 - SADIRAC - France
Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; disques compacts (CD) ; DVD ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; costumes de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Jeux ; jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations de fête et arbres de Noël artificiels ; appareils de culture physique ; appareils de gymnastique ; attirail de pêche ; balles et ballons de jeux ; tables de billard ; queues de billard ; billes de billard ; jeux de cartes ; jeux de table ; patins à glace ; patins à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ; planches pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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