Marque enregistrée - Marque en vigueur

O.N.T.C Organisation Nationale Des Thérapies Complémentaires REFLEXOLOGIE DORSALE
Monsieur Marc El yasni

Numéro de dépôt :
4688027
Date de dépôt :
02/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/10/2030
O.N.T.C Organisation Nationale Des Thérapies Complémentaires REFLEXOLOGIE DORSALE de Marc El yasni

Présentation de la marque O.N.T.C Organisation Nationale Des Thérapies Complémentaires REFLEXOLOGIE DORSALE

Déposée par voie électronique le 2 octobre 2020 par monsieur Marc El yasni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « O.N.T.C Organisation Nationale Des Thérapies Complémentaires REFLEXOLOGIE DORSALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-43 du 23 octobre 2020.

Le déposant est monsieur Marc El yasni domicilié(e) 12 rue jean rostand - 45330 - Malesherbes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Organisation nationale des thérapies complémentaires, Monsieur Marc EL YASNI domicilié(e) 101 AV DU GENERAL LECLERC - 75014 - Paris - France.

La marque O.N.T.C Organisation Nationale Des Thérapies Complémentaires REFLEXOLOGIE DORSALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4688027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O.N.T.C Organisation Nationale Des Thérapies Complémentaires REFLEXOLOGIE DORSALE arrivera à expiration en date du 2 octobre 2030.


Monsieur Marc El yasni - 12 rue jean rostand - 45330 - Malesherbes - France


Organisation nationale des thérapies complémentaires, Monsieur Marc EL YASNI - 101 AV DU GENERAL LECLERC - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

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