Déposée le 8 février 1999 par monsieur Marc de FOUCHECOUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « RELATIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-12 du 19 mars 1999.
Le déposant est monsieur Marc de FOUCHECOUR domicilié(e) 12, rue des Quatrefages, 75005 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE MAJEROWICZ - France.
La marque RELATIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99773742.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RELATIVE est expirée depuis le 8 février 2009.
Monsieur Marc de FOUCHECOUR - 12, rue des Quatrefages, 75005 PARIS - France
BREESE MAJEROWICZ - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29
Publication - Publication le 19 mars 1999 au BOPI 1999-12
Appareils et instruments scientifiques, appareils et instruments de mesure, appareils électrique de mesure, appareils de mesure de précision, mesureurs, appareils et instruments de contrôle (inspection). Appareils enregistreurs de durée (chronographes). Horlogerie et instruments chronométriques, montres, montres-bracelets, boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes de montres, verres de montres, réveils, horloges, pendules (horlogerie), pendulettes (horlogerie), chronographes (montres), chronomètres, chronomètres à arrêt. Articles de bijouterie en métaux précieux et leurs alliages ; articles de joaillerie, pierres précieuses et leurs imitations, bijouterie fantaisie. Porte-clefs de fantaisie, épinglettes (bijouterie).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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