Marque enregistrée - Marque en non vigueur

« LE CHALET »
Monsieur Marc COSTANZO

Numéro de dépôt :
3198113
Date de dépôt :
06/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
06/12/2012
« LE CHALET » de Marc COSTANZO

Présentation de la marque « LE CHALET »

Déposée le 6 décembre 2002 par monsieur Marc COSTANZO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « « LE CHALET » » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est monsieur Marc COSTANZO domicilié(e) 11 Lotissement Le Sous Bois , Chemin du Jas de Rhodes,13170 LES PENNES MIRABEAU - 13170 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA EFIDEX domicilié(e) 2 RUE DUMONT D'URVILLE,83000 TOULON - 83000 - France.

La marque « LE CHALET » a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque « LE CHALET » est expirée depuis le 6 décembre 2012.


Monsieur Marc COSTANZO - 11 Lotissement Le Sous Bois , Chemin du Jas de Rhodes,13170 LES PENNES MIRABEAU - 13170 - France


SA EFIDEX - 2 RUE DUMONT D'URVILLE,83000 TOULON - 83000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-19

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Services de restauration (alimentation) Hébergement temporaire. Cantines. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation d'hôtels. Crèches d'enfants. Exploitation de terrain de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées.