MARAICHAGE SOL VIVANT RENCONTRER – EXPERIMENTER – FORMER
Marque enregistrée - Marque en vigueur
MARAICHAGE SOL VIVANT RENCONTRER – EXPERIMENTER – FORMER
Maraîchage Sol Vivant, Association loi 1901 M. Mulet François
Numéro de dépôt :
4326733
Date de dépôt :
04/01/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/01/2027
Présentation de la marque MARAICHAGE SOL VIVANT RENCONTRER – EXPERIMENTER – FORMER
Déposée le 4 janvier 2017 par l'association loi 1901 Maraîchage Sol Vivant et monsieur Mulet François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « MARAICHAGE SOL VIVANT RENCONTRER – EXPERIMENTER – FORMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-04 du 27 janvier 2017.
Les déposants sont l'association loi 1901 Maraîchage Sol Vivant domicilié(e) 13 chemin des Peltier - 27160 - BRETEUIL-SUR-ITON - France et immatriculée sous le numéro RCS 8 et monsieur Mulet François domicilié(e) 13 chemin des Peltier - 27160 - BRETEUIL SUR ITON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Barraud Luis domicilié(e) 67 RUE Saint louis en l'ile - 75004 - PARIS-4E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque MARAICHAGE SOL VIVANT RENCONTRER – EXPERIMENTER – FORMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4326733.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARAICHAGE SOL VIVANT RENCONTRER – EXPERIMENTER – FORMER arrivera à expiration en date du 4 janvier 2027.
Maraîchage Sol Vivant, Association loi 1901 - 13 chemin des Peltier - 27160 - BRETEUIL-SUR-ITON - France - SIREN 8
M. Mulet François - 13 chemin des Peltier - 27160 - BRETEUIL SUR ITON - France
M. Barraud Luis - 67 RUE Saint louis en l'ile - 75004 - PARIS-4E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04
Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28
Inscription le 23 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706747 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-23
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; engrais pour les terres ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; services d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.
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