Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SWEET DAY
S.A. MAP, S.A.

Numéro de dépôt :
93460722
Date de dépôt :
23/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2013

Présentation de la marque SWEET DAY

Déposée le 23 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) MAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SWEET DAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAP domicilié(e) 37 rue des petits ruisseaux,91371 VERRIERES LE BUISSON (dossier no 2238614) - 91371 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 380 342 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAP domicilié(e) 37 Rue des petits ruisseaux , Z.I. des godets , B.P. 72,91371 VERRIERES LE BUISSON (dossier no 2238614) - 91371 - France.

La marque SWEET DAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460722.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SWEET DAY est expirée depuis le 23 mars 2013.

MAP a également déposé les autres marques suivantes : PHOSMAP , POLYMAP , MAPCOAT , DATASSUR , LINE 7 - QUE LA FORME SOIT AVEC VOUS , MAPSYS , PANDY , M D MAKE-UP DESIGNER PARIS , GESTION ET CONSEILS AUX ENTREPRISES , ARIANE BONJOUR


S.A. MAP, S.A. - 37 rue des petits ruisseaux,91371 VERRIERES LE BUISSON (dossier no 2238614) - 91371 - France - SIREN 342380342


MAP - 37 Rue des petits ruisseaux , Z.I. des godets , B.P. 72,91371 VERRIERES LE BUISSON (dossier no 2238614) - 91371 - France


Renouvellement sans limitation le 7 mars 2003 n°2238614 - Publication au BOPI 2003-03-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

Confiserie de sucre et de chocolat