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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAP
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BOULE DE NOEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOULE DE NOEL
MAP SA

Numéro de dépôt :
99796354
Date de dépôt :
02/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2009

Présentation de la marque BOULE DE NOEL

Déposée le 2 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) MAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOULE DE NOEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAP domicilié(e) 37, rue des Petits Ruisseaux, B.P. 72, 91371 VERRIERES LE BUISSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 380 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAP - France.

La marque BOULE DE NOEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOULE DE NOEL est expirée depuis le 2 juin 2009.

MAP a également déposé les autres marques suivantes : PHOSMAP , POLYMAP , MAPCOAT , DATASSUR , LINE 7 - QUE LA FORME SOIT AVEC VOUS , MAPSYS , PANDY , M D MAKE-UP DESIGNER PARIS , GESTION ET CONSEILS AUX ENTREPRISES , ARIANE BONJOUR


MAP SA - 37, rue des Petits Ruisseaux, B.P. 72, 91371 VERRIERES LE BUISSON - France - SIREN 342380342


MAP - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-48

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

* oeufs en chocolat, oeufs avec surprises, barres chocolatées, gélifiés, bâtonnets en chocolats fourrés, confiseries sucrées, confiseries chocolatées, bonbons, réglisse. * pâte à tartiner * boissons énergétiques, boissons non-alcoolisées, boissons aux fruits, jus de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.