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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Manufacture FranÇaise d'Armes et Cycles de Saint-Etienne -MANUFRANCE
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SURTRAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SURTRAP
Manufacture FranÇaise d'Armes et Cycles de Saint-Etienne -MANUFRANCE- (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1500208
Date de dépôt :
08/11/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/11/1998

Présentation de la marque SURTRAP

Déposée le 8 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) Manufacture FranÇaise d'Armes et Cycles de Saint-Etienne -MANUFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SURTRAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Manufacture FranÇaise d'Armes et Cycles de Saint-Etienne -MANUFRANCE domicilié(e) Cours Fauriel, 42100 ST. ETIENNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque SURTRAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURTRAP est expirée depuis le 8 novembre 1998.

Manufacture FranÇaise d'Armes et Cycles de Saint-Etienne -MANUFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HIX , REINEX , EXCELSIOR , LUMINOR , RAPID , SURTRAP , MANUMODELE , COLOMBIA , VERALUXE , SUPER 12


Manufacture FranÇaise d'Armes et Cycles de Saint-Etienne -MANUFRANCE- (société anonyme) - Cours Fauriel, 42100 ST. ETIENNE. - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19

Armes à feu, munitions et projectiles;substances explosives; feux d'artifice.