Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUPER 20
Manufacture Francaise d'Armes et Cycles de Saint-Etienne - MANUFRANCE -

Numéro de dépôt :
1120908
Date de dépôt :
16/01/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Saint Etienne

Présentation de la marque SUPER 20

Déposée le 16 janvier 1980 par Manufacture Francaise d'Armes et Cycles de Saint-Etienne - MANUFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Saint Etienne), la marque française « SUPER 20 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Manufacture Francaise d'Armes et Cycles de Saint-Etienne - MANUFRANCE - domicilié(e) (société anonyme) Cours Fauriel 42100-SAINT-ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHARRAS - France.

La marque SUPER 20 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1120908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SUPER 20 est expirée depuis le 16 janvier 1990.

Manufacture Francaise d'Armes et Cycles de Saint-Etienne - MANUFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HIX , REINEX , EXCELSIOR , LUMINOR , RAPID , SURTRAP , MANUMODELE , COLOMBIA , VERALUXE , SUPER 12


Manufacture Francaise d'Armes et Cycles de Saint-Etienne - MANUFRANCE - - (société anonyme) Cours Fauriel 42100-SAINT-ETIENNE - France


Cabinet CHARRAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-033

Inscription - Transmission de propriété n°32261 - Publication au BOPI

Inscription - Résiliation de licence n°27703 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°1740 - Publication au BOPI

Armes à feu, munitions, projectiles, substances explosives.