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Marques déposées par Manufacture Francaise d'Armes et Cycles de Saint-Etienne - Manufrance
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IMPERVILLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPERVILLE
Manufacture Francaise d'Armes et Cycles de Saint-Etienne - Manufrance

Numéro de dépôt :
923421
Date de dépôt :
17/04/1975
Lieu de dépôt :
Saint-Etienne

Présentation de la marque IMPERVILLE

Déposée le 17 avril 1975 par Manufacture Francaise d'Armes et Cycles de Saint-Etienne - Manufrance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Saint-Etienne), la marque française « IMPERVILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Manufacture Francaise d'Armes et Cycles de Saint-Etienne - Manufrance, domicilié(e) 31, cours Fauriel, Saint-Etienne. - France.

La marque IMPERVILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 923421.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque IMPERVILLE est expirée depuis le 17 avril 1985.

Manufacture Francaise d'Armes et Cycles de Saint-Etienne - Manufrance a également déposé les autres marques suivantes : HIX , REINEX , EXCELSIOR , LUMINOR , RAPID , SURTRAP , MANUMODELE , COLOMBIA , VERALUXE , SUPER 12


Manufacture Francaise d'Armes et Cycles de Saint-Etienne - Manufrance - 31, cours Fauriel, Saint-Etienne. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-459

Inscription - Résiliation de licence n°27703 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°1740 - Publication au BOPI

Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.