Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Manufacture Francaise d'Armes et Cycles de Saint-Etienne - Manufrance
/
IMPERSOUPLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IMPERSOUPLE
Manufacture Francaise d'Armes et Cycles de Saint-Etienne - Manufrance

Numéro de dépôt :
956635
Date de dépôt :
28/01/1976
Lieu de dépôt :
Saint-Etienne

Présentation de la marque IMPERSOUPLE

Déposée le 28 janvier 1976 par Manufacture Francaise d'Armes et Cycles de Saint-Etienne - Manufrance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Saint-Etienne), la marque française « IMPERSOUPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Manufacture Francaise d'Armes et Cycles de Saint-Etienne - Manufrance domicilié(e) (soc. an.), 31, cours Fauriel, Saint-Etienne. - France.

La marque IMPERSOUPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 956635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque IMPERSOUPLE est expirée depuis le 28 janvier 1986.

Manufacture Francaise d'Armes et Cycles de Saint-Etienne - Manufrance a également déposé les autres marques suivantes : HIX , REINEX , EXCELSIOR , LUMINOR , RAPID , SURTRAP , MANUMODELE , COLOMBIA , VERALUXE , SUPER 12


Manufacture Francaise d'Armes et Cycles de Saint-Etienne - Manufrance - (soc. an.), 31, cours Fauriel, Saint-Etienne. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-515

Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.