Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Manufacture Francaise d'Armes et Cycles de Saint-Etienne - Manufrance
/
COQ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COQ
Manufacture Francaise d'Armes et Cycles de Saint-Etienne - Manufrance

Numéro de dépôt :
921439
Date de dépôt :
04/03/1974
Lieu de dépôt :
Saint-Etienne

Présentation de la marque COQ

Déposée le 4 mars 1974 par Manufacture Francaise d'Armes et Cycles de Saint-Etienne - Manufrance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Saint-Etienne), la marque française « COQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Manufacture Francaise d'Armes et Cycles de Saint-Etienne - Manufrance domicilié(e) (soc. an.), 31, cours Fauriel, Saint-Etienne. - France.

La marque COQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 31

Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque COQ est expirée depuis le 4 mars 1984.

Manufacture Francaise d'Armes et Cycles de Saint-Etienne - Manufrance a également déposé les autres marques suivantes : HIX , REINEX , EXCELSIOR , LUMINOR , RAPID , SURTRAP , MANUMODELE , COLOMBIA , VERALUXE , SUPER 12


Manufacture Francaise d'Armes et Cycles de Saint-Etienne - Manufrance - (soc. an.), 31, cours Fauriel, Saint-Etienne. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-455

Inscription - Résiliation de licence n°27703 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°1740 - Publication au BOPI

Produits alimentaires, pour animaux;machines et machines-outils;moteurs (excepté véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour vréhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses;outils et instruments à main;coutellerie;fourchettes et cuillers;armes blanches.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.