Déposée le 29 novembre 1979 par MANUFACTURE DE BANDES PLATREES ADHESIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « MOUSSTHANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est MANUFACTURE DE BANDES PLATREES ADHESIA, domicilié(e) (Société Anonyme), 49, rue Koechlin - 68 MULHOUSE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André NETTER. - France.
La marque MOUSSTHANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1114910.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MOUSSTHANE est expirée depuis le 29 novembre 1989.
MANUFACTURE DE BANDES PLATREES ADHESIA a également déposé les autres marques suivantes : ALUMOUSSE , ALSACE , ALSACE , ORTHONA
MANUFACTURE DE BANDES PLATREES ADHESIA - (Société Anonyme), 49, rue Koechlin - 68 MULHOUSE. - France
André NETTER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-024
Tous articles en mousse, soit en bandes, en plaques, en blocs, en chaussons ou toutes autres formes, pour usages médico-chirurgicaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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