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Marques déposées par Manon PEETERS
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Cabinet Peeters
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cabinet Peeters
Manon PEETERS

Numéro de dépôt :
3847492
Date de dépôt :
20/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/07/2021
Cabinet Peeters de Manon PEETERS

Présentation de la marque Cabinet Peeters

Déposée par voie électronique le 20 juillet 2011 par Manon PEETERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Cabinet Peeters » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-32 du 12 août 2011.

Le déposant est Manon PEETERS domicilié(e) 30 bis rue du 8 mai - 76300 - SOTTEVILLE LES ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Manon PEETERS domicilié(e) 30 bis rue du 8 mai - 76300 - SOTTEVILLE LES ROUEN - France.

La marque Cabinet Peeters a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3847492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cabinet Peeters est expirée depuis le 20 juillet 2021.


Manon PEETERS - 30 bis rue du 8 mai - 76300 - SOTTEVILLE LES ROUEN - France


Manon PEETERS - 30 bis rue du 8 mai - 76300 - SOTTEVILLE LES ROUEN - France


Publication - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

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