UNION SACRÉE
Présentation de la marque UNION SACRÉE
Déposée le 3 mai 2012 par monsieur MAMANE JOHN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNION SACRÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque UNION SACRÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917673.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNION SACRÉE est expirée depuis le 3 mai 2022.
MAMANE JOHN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34