Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Château de Lasserre
M. MALET Hervé
Mle ROUYER Pascale

Numéro de dépôt :
3981170
Date de dépôt :
05/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Château de Lasserre de MALET Hervé

Présentation de la marque Château de Lasserre

Déposée le 5 février 2013 par monsieur MALET Hervé et mademoiselle ROUYER Pascale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Château de Lasserre »

Les déposants sont monsieur MALET Hervé domicilié(e) Château de Lasserre - 32290 - LUPIAC - France et mademoiselle ROUYER Pascale domicilié(e) Château de Lasserre - 32290 - LUPIAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MALET Hervé domicilié(e) Château de Lasserre - 32290 - LUPIAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 43

MALET Hervé a également déposé les autres marques suivantes : Home & me


M. MALET Hervé - Château de Lasserre - 32290 - LUPIAC - France

Mle ROUYER Pascale - Château de Lasserre - 32290 - LUPIAC - France


M. MALET Hervé - Château de Lasserre - 32290 - LUPIAC - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Inscription le 7 novembre 2013 - Rejet total n°612236 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-07

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ;

Digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires.