Déposée le 5 octobre 1993 par la société MALERBA-DUGELET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ISOLUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-47 du 26 novembre 1993.
Le déposant est la société MALERBA-DUGELET domicilié(e) Rue de la Fargette, 69470 COURS LA VILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 685 031 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE - France.
La marque ISOLUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93486948.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOLUX est expirée depuis le 5 octobre 2003.
MALERBA-DUGELET - Rue de la Fargette, 69470 COURS LA VILLE - France - SIREN 779685031
Cabinet BEAU DE LOMENIE - France
Inscription le 19 septembre 2002 - Changement de dénomination n°354366 - Publication au BOPI 2002-09-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-12
Inscription le 13 avril 1999 - Changement de dénomination n°275677 - Publication au BOPI 1999-04-13
Inscription le 19 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°354365 - Publication au BOPI 2002-09-19
Inscription le 17 septembre 2001 - Gage constitué n°331071 - Publication au BOPI 2001-09-17
Inscription le 17 septembre 2001 - Gage constitué n°331070 - Publication au BOPI 2001-09-17
Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47
Cloison stratifiée, préfabriquée pour la construction Cloison stratifiée, préfabriquée pour l'ameublement
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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