Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Paul DE BREGANCE
Numéro de dépôt :
1395184
Date de dépôt :
26/01/1987
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
26/01/1997
Présentation de la marque Paul DE BREGANCE
Déposée le 26 janvier 1987 par monsieur MALARD Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « Paul DE BREGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque Paul DE BREGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395184.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paul DE BREGANCE est expirée depuis le 26 janvier 1997.
MALARD Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30