Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur MALARD Jean-Louis
/
Paul DE BREGANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Paul DE BREGANCE
Monsieur MALARD Jean-Louis

Numéro de dépôt :
1395184
Date de dépôt :
26/01/1987
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
26/01/1997

Présentation de la marque Paul DE BREGANCE

Déposée le 26 janvier 1987 par monsieur MALARD Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « Paul DE BREGANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MALARD Jean-Louis domicilié(e) 84, rue de l'Hôpital, 51200 EPERNAY. - France.

La marque Paul DE BREGANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1395184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Paul DE BREGANCE est expirée depuis le 26 janvier 1997.

MALARD Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : MALARD , JOSEPH GOULET , HENRY GOULET


Monsieur MALARD Jean-Louis - 84, rue de l'Hôpital, 51200 EPERNAY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30

Vins de provenance française à savoir "CHAMPAGNE".