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Marques déposées par MALARD Jean-Louis
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JOSEPH GOULET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JOSEPH GOULET
MALARD Jean-Louis, yvon

Numéro de dépôt :
92447312
Date de dépôt :
21/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2012

Présentation de la marque JOSEPH GOULET

Déposée le 21 décembre 1992 par MALARD Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JOSEPH GOULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est MALARD Jean-Louis, yvon domicilié(e) 19 rue Jeanne d'ARC,51200 EPERNAY (dossier no 2233358) - 51200 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP MARIN - COUVREUR Laurence MARIN & Simon COUVREUR Avocats associés domicilié(e) 4 place des Fusiliers , BP 60059,51202 EPERNAY CEDEX (dossier no 2233358) - 51202 - France.

La marque JOSEPH GOULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447312.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JOSEPH GOULET est expirée depuis le 21 décembre 2012.

MALARD Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : HENRY GOULET


MALARD Jean-Louis, yvon - 19 rue Jeanne d'ARC,51200 EPERNAY (dossier no 2233358) - 51200 - France


SCP MARIN - COUVREUR Laurence MARIN & Simon COUVREUR Avocats associés - 4 place des Fusiliers , BP 60059,51202 EPERNAY CEDEX (dossier no 2233358) - 51202 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Inscription le 14 août 2000 - Transmission totale de propriété n°305305 - Publication au BOPI 2000-08-14

Inscription le 16 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386948 - Publication au BOPI 2004-02-16

Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2002 n°2233358 - Publication au BOPI 2002-12-20

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Vins, vins de Champagne, champagnes