HENRY GOULET
Présentation de la marque HENRY GOULET
Déposée le 21 décembre 1992 par MALARD Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HENRY GOULET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HENRY GOULET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447311.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HENRY GOULET est expirée depuis le 21 décembre 2012.
MALARD Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22
Inscription le 14 août 2000 - Transmission totale de propriété n°305305 - Publication au BOPI 2000-08-14
Inscription le 16 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386948 - Publication au BOPI 2004-02-16
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2002 n°2233357 - Publication au BOPI 2002-12-20
Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05