Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MALAGUTTI-VEZINHET QUARTIER BOSCODOMINI Z.E DU M.I.N
/
SUD SAVEURS BIO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUD SAVEURS BIO
MALAGUTTI-VEZINHET S.A. QUARTIER BOSCODOMINI Z.E DU M.I.N. -

Numéro de dépôt :
3135350
Date de dépôt :
03/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2011
SUD SAVEURS BIO de MALAGUTTI-VEZINHET QUARTIER BOSCODOMINI Z.E DU M.I.N

Présentation de la marque SUD SAVEURS BIO

Déposée le 3 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) MALAGUTTI-VEZINHET QUARTIER BOSCODOMINI Z.E DU M.I.N auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUD SAVEURS BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MALAGUTTI-VEZINHET QUARTIER BOSCODOMINI Z.E DU M.I.N domicilié(e) B.P. 68, 84302 CAVAILLON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 916 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MALAGUTTI-VEZINHET S.A. QUARTIER BOSCODOMINI Z.E DU M.I.N. - - France.

La marque SUD SAVEURS BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135350.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUD SAVEURS BIO est expirée depuis le 3 décembre 2011.


MALAGUTTI-VEZINHET S.A. QUARTIER BOSCODOMINI Z.E DU M.I.N. - - B.P. 68, 84302 CAVAILLON CEDEX - France - SIREN 324916295


MALAGUTTI-VEZINHET S.A. QUARTIER BOSCODOMINI Z.E DU M.I.N. - - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Fruits et légumes frais issus de l'agriculture biologique