Marque enregistrée - Marque en vigueur

SINGELL HERITAGE
MAKA - Les Jardins de Gaïa

Numéro de dépôt :
4445879
Date de dépôt :
13/04/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2028
SINGELL HERITAGE de MAKA - Les Jardins de Gaïa

Présentation de la marque SINGELL HERITAGE

Déposée par voie électronique le 13 avril 2018 par MAKA - Les Jardins de Gaïa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SINGELL HERITAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-18 du 4 mai 2018.

Le déposant est MAKA - Les Jardins de Gaïa domicilié(e) 6, rue de l'Ecluse - 67820 - WITTISHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAKA - Les Jardins de Gaïa, Monsieur Joachim SPAHN domicilié(e) 6, rue de l'Ecluse - 67820 - WITTISHEIM - France.

La marque SINGELL HERITAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4445879.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINGELL HERITAGE arrivera à expiration en date du 13 avril 2028.

MAKA - Les Jardins de Gaïa a également déposé les autres marques suivantes : L'originale … Lady , POESIE EN ROSE , Fine et légère , La salsa du printemps , Le secret de Miss Bikini , TEMPS DE TENDRESSE , PREMIERS FLOCONS , DELICIOUS BREAKFAST , JASMINE FOLIES' , PARFUM DE RÉSISTANCE


MAKA - Les Jardins de Gaïa - 6, rue de l'Ecluse - 67820 - WITTISHEIM - France


MAKA - Les Jardins de Gaïa, Monsieur Joachim SPAHN - 6, rue de l'Ecluse - 67820 - WITTISHEIM - France


Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31

Tisanes issues d'une production biologique ou élaborées à partir de produits qui en sont issus ;

Thés, cafés, épices, boissons à base de thé et infusions non médicinales ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.