Marque enregistrée - Marque en vigueur

J'peux pas j'ai Maîtrise
Maîtrise des Hauts-de-Seine, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4329662
Date de dépôt :
16/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2027
J\'peux pas j\'ai Maîtrise de Maîtrise des Hauts-de-Seine

Présentation de la marque J'peux pas j'ai Maîtrise

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2017 par l'association loi 1901 Maîtrise des Hauts-de-Seine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « J'peux pas j'ai Maîtrise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 Maîtrise des Hauts-de-Seine domicilié(e) 9 boulevard Aristide Briand - 92150 - Suresnes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maîtrise des Hauts-de-Seine, Mme. Julie-Anne Moutongo domicilié(e) 9 boulevard Aristide Briand - 92150 - Suresnes - France.

La marque J'peux pas j'ai Maîtrise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J'peux pas j'ai Maîtrise arrivera à expiration en date du 16 janvier 2027.

Maîtrise des Hauts-de-Seine a également déposé les autres marques suivantes : Maîtrise des Hauts-de-Seine , Le Cercle de la Seine , , Choeur d'Enfants du Grand Paris , Orchestre de La Seine , choeur d'enfants de l'Opéra National de Paris , Ensemble instrumental des Hauts-de-Seine


Maîtrise des Hauts-de-Seine, Association loi 1901 - 9 boulevard Aristide Briand - 92150 - Suresnes - France


Maîtrise des Hauts-de-Seine, Mme. Julie-Anne Moutongo - 9 boulevard Aristide Briand - 92150 - Suresnes - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.