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Marques déposées par MAITRES FAIENCIERS DE MOUSTIERS
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ATELIER DE SEGRIES MOUSTIERS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATELIER DE SEGRIES MOUSTIERS
MAITRES FAIENCIERS DE MOUSTIERS

Numéro de dépôt :
13659
Date de dépôt :
07/03/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ATELIER DE SEGRIES MOUSTIERS

Déposée le 7 mars 1980 par MAITRES FAIENCIERS DE MOUSTIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ATELIER DE SEGRIES MOUSTIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MAITRES FAIENCIERS DE MOUSTIERS domicilié(e) (S.A.) Route de Riez 04360- MOUSTIERS SAINTE MARIE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MEGAIDES - France.

La marque ATELIER DE SEGRIES MOUSTIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 13659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ATELIER DE SEGRIES MOUSTIERS est expirée depuis le 7 mars 1990.

MAITRES FAIENCIERS DE MOUSTIERS a également déposé les autres marques suivantes : ATELIER DE LA SOURCE MOUSTIERS


MAITRES FAIENCIERS DE MOUSTIERS - (S.A.) Route de Riez 04360- MOUSTIERS SAINTE MARIE. - France


MEGAIDES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-050

Inscription le 27 août 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°55663 - Publication au BOPI 1991-08-27

Inscription le 27 août 1991 - Transmission de propriété n°55662 - Publication au BOPI 1991-08-27

Inscription le 27 août 1991 - Transmission de propriété n°55661 - Publication au BOPI 1991-08-27

Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel de nettoyage;paille de fer;verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.