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Marques déposées par l'association loi 1901 Maisons paysannes de France
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Domusdoc
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domusdoc
Maisons paysannes de France, Association loi 1901 – Reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
4170790
Date de dépôt :
03/04/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/04/2025
Domusdoc de Maisons paysannes de France

Présentation de la marque Domusdoc

Déposée le 3 avril 2015 par l'association loi 1901 Maisons paysannes de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Domusdoc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Maisons paysannes de France domicilié(e) 8 passage des 2 soeurs (42 rue du Fbg Montmartre) - 75009 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maisons Paysannes de France domicilié(e) 8 passage des 2 soeurs (42 rue du Fbg Montmartre) - 75009 - PARIS - France.

La marque Domusdoc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4170790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domusdoc arrivera à expiration en date du 3 avril 2025.

Maisons paysannes de France a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS PAYSANNES DE FRANCE , ATHEBA , Maisons Paysannes de France – Formation , MAISONS PAYSANNES , MAISONS PAYSANNES DE FRANCE PATRIMOINE RURAL , MaisonWiki , MAISONS PAYSANNES DE FRANCE , ATHEBA PRO


Maisons paysannes de France, Association loi 1901 – Reconnue d'utilité publique - 8 passage des 2 soeurs (42 rue du Fbg Montmartre) - 75009 - PARIS - France


Maisons Paysannes de France - 8 passage des 2 soeurs (42 rue du Fbg Montmartre) - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Produits de l'imprimerie ; photographies.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; services d'isolation (construction) ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publications de livres ; production et locations de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de conduite de colloque conférences et congrès ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.