Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 Maisons Paysannes de France
/
ATHEBA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATHEBA
Maisons Paysannes de France, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4095911
Date de dépôt :
05/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/06/2024
ATHEBA de Maisons Paysannes de France

Présentation de la marque ATHEBA

Déposée le 5 juin 2014 par l'association loi 1901 Maisons Paysannes de France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ATHEBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Maisons Paysannes de France domicilié(e) 8 passage des deux soeurs - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 059 257 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maisons Paysannes de France domicilié(e) 8 passage des deux soeurs - 75009 - PARIS - France.

La marque ATHEBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095911.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATHEBA est expirée depuis le 5 juin 2024.

Maisons Paysannes de France a également déposé les autres marques suivantes : MAISONS PAYSANNES DE FRANCE , Maisons Paysannes de France – Formation , MAISONS PAYSANNES , MAISONS PAYSANNES DE FRANCE PATRIMOINE RURAL , Domusdoc , MaisonWiki , MAISONS PAYSANNES DE FRANCE , ATHEBA PRO


Maisons Paysannes de France, association loi 1901 - 8 passage des deux soeurs - 75009 - PARIS - France - SIREN 311059257


Maisons Paysannes de France - 8 passage des deux soeurs - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Produits de l'imprimerie ; photographies ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.