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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MAISONS FRANCE CONFORT
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La maison d'à côté
Marque renouvelée - Marque en vigueur

La maison d'à côté
MAISONS FRANCE CONFORT, SA

Numéro de dépôt :
3736362
Date de dépôt :
06/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2030
La maison d\'à côté de MAISONS FRANCE CONFORT

Présentation de la marque La maison d'à côté

Déposée le 6 mai 2010 par la Société Anonyme (SA) MAISONS FRANCE CONFORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La maison d'à côté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISONS FRANCE CONFORT domicilié(e) 2 Route d'Ancinnes - 61000 - ALENCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 095 720 314 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOUCHARA - AVOCATS, domicilié(e) 17 rue du colisée - 75008 - PARIS - France.

La marque La maison d'à côté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La maison d'à côté arrivera à expiration en date du 6 mai 2030.

MAISONS FRANCE CONFORT a également déposé les autres marques suivantes : Maisons Bruno-Petit , MAISONS PERFORMANCES , maisons BALENCY , maisons BRUNO-PETIT DEPUIS 1970 , MAISON PERFORMANCES , MAISONS OPEN , OPEN , CONSTRUCTEUR CITOYEN , Le bonheur bien construit


MAISONS FRANCE CONFORT, SA - 2 Route d'Ancinnes - 61000 - ALENCON - France - SIREN 095720314


CABINET BOUCHARA - AVOCATS, - 17 rue du colisée - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Renouvellement sans limitation le 24 février 2020 n°2740593 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-24

Inscription le 4 décembre 2020 - Constitution de mandataire n°804215 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-12-04

Organisation, direction, coordination et contrôle de toutes opérations techniques et administratives relatives à la construction.

Services de construction notamment de maisons individuelles et d'immeubles, services de réparation, d'aménagement de maisons individuelles et d'immeubles, services de transformation de maisons individuelles et d'immeubles, à savoir : démolition, réaménagement, reconstruction.

Services d'architecte ; étude, conception et coordination de tous travaux de construction.