MAISON ROYALE DEPUIS 1928
Présentation de la marque MAISON ROYALE DEPUIS 1928
Déposée le 19 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) MAISON WARCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAISON ROYALE DEPUIS 1928 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MAISON ROYALE DEPUIS 1928 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568893.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON ROYALE DEPUIS 1928 est expirée depuis le 19 avril 2005.
MAISON WARCA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 31 janvier 2001 - Changement de dénomination n°315017 - Publication au BOPI 2001-01-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-39
Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22