Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON ROYALE DEPUIS 1928
MAISON WARCA S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95568893
Date de dépôt :
19/04/1995
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/2005

Présentation de la marque MAISON ROYALE DEPUIS 1928

Déposée le 19 avril 1995 par la Société Anonyme (SA) MAISON WARCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MAISON ROYALE DEPUIS 1928 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON WARCA domicilié(e) 2 rue du Maine, 68270 WITTENHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 946 250 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS - France.

La marque MAISON ROYALE DEPUIS 1928 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON ROYALE DEPUIS 1928 est expirée depuis le 19 avril 2005.

MAISON WARCA a également déposé les autres marques suivantes : Le Café WARCA Une Marque d'Attention , LE GRAIN D'OR , LES AUTHENTIQUES DE WARCA , (Marque figurative) , DOS'EXPRESS


MAISON WARCA S.A. (Société Anonyme) - 2 rue du Maine, 68270 WITTENHEIM - France - SIREN 946250776


CABINET NUSS - France


Inscription le 31 janvier 2001 - Changement de dénomination n°315017 - Publication au BOPI 2001-01-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-39

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Café, extraits solubles de café, extraits liquides de café sans alcool; boissons à base de café, succédanés du café, thés, infusions à usage non médicinal, cacao, sucre