Marque enregistrée - Marque en vigueur

CUVEE SAINT-VALERY
SARL MAISON RIVIERE FILS

Numéro de dépôt :
4389209
Date de dépôt :
18/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2027
CUVEE SAINT-VALERY de MAISON RIVIERE FILS

Présentation de la marque CUVEE SAINT-VALERY

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON RIVIERE FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CUVEE SAINT-VALERY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON RIVIERE FILS domicilié(e) 670 RD DE GONTEY - 33330 - SAINT EMILION - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michèle RIVIERE domicilié(e) 670 RD DE GONTEY - 33330 - SAINT EMILION - France.

La marque CUVEE SAINT-VALERY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE SAINT-VALERY arrivera à expiration en date du 18 septembre 2027.

MAISON RIVIERE FILS a également déposé les autres marques suivantes : BELLE NATURE , FRANC RUBIS , Pierre Rivière CUVÉE LOUIS , BELLE NATURE , LARGUILLET , PREMIER CEPAGE , CUVEE SAINT-VALERY FS , Alliance , SIGNE NATURE PIERRE RIVIERE 100 % VIN BIO 100 % ORGANIC , MENUTS PIERRE RIVIERE


SARL MAISON RIVIERE FILS - 670 RD DE GONTEY - 33330 - SAINT EMILION - France


Michèle RIVIERE - 670 RD DE GONTEY - 33330 - SAINT EMILION - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Inscription le 18 octobre 2019 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°770773 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-10-18

Vins bénéficiant de l'indication géographique protégée "Pays d'Oc".